Conditions Générales de Vente
Introduction
Les présentes conditions générales de vente (CGV) s'appliquent à toutes les commandes passées sur le site internet www.genevairsoft.com. En passant commande, vous acceptez sans réserve les présentes conditions générales de vente.
Identification de la Société
AS-Custom
info@genevairsoft.com
Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux qui figurent sur le site au jour de la consultation par l'utilisateur. Les pièces interne de répliques d'airsoft et autres accessoires sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible. Toutefois, si des erreurs ou omissions ont pu se produire quant à cette présentation, la responsabilité d'AS-Custom ne pourra être engagée.
Commandes
Les commandes sont effectuées exclusivement sur le site internet www.genevairsoft.com. La procédure de commande comprend les étapes suivantes :
- Sélection des produits et ajout au panier.
- Validation du contenu du panier.
- Identification ou création de compte client.
- Choix du mode de livraison.
- Choix du mode de paiement et acceptation des CGV.
- Validation du paiement.
Prix et Modalités de Paiement
Les prix des produits sont indiqués en francs suisse, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison. AS-Custom se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
Les paiements peuvent être effectués par carte bancaire, ou tout autre moyen de paiement proposé sur le site. La commande ne sera validée qu'après réception et validation du paiement.
Livraison
Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée lors de la commande. AS-Custom s'engage à expédier les commandes dans les meilleurs délais. Les délais de livraison indiqués sont des délais moyens et correspondent aux délais de traitement et de livraison.
En cas de retard de livraison, AS-Custom ne pourra être tenu responsable. Néanmoins, si le retard est supérieur à 30 jours, le client pourra demander l'annulation de la commande et le remboursement des sommes versées.
Droit de Rétractation
Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d'un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à se justifier ni à payer de pénalités. Les produits doivent être retournés dans leur état et emballage d'origine. Les frais de retour sont à la charge du client.
Garanties
Les produits vendus sur le site bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés. En cas de non-conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné, échangé ou remboursé.
Responsabilité
AS-Custom ne saurait être tenu pour responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit acheté. La responsabilité d'AS-Custom sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande.
Protection des Données Personnelles
Les informations recueillies lors de la commande sont nécessaires pour la gestion de la commande et à nos relations commerciales. Elles peuvent être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations, telles que celles chargées de l'exécution des services et commandes pour leur gestion, exécution, traitement et paiement. Ces informations et données sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires.
Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site www.genevairsoft.com sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de AS-Custom. Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.
Litiges
Les présentes conditions générales de vente sont soumises à la loi suisse. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents.